Intelligence artificielle : une nouvelle tendance dans le milieu juridique


Tout semble tranquille dans le secteur juridique au Maroc. Les cabinets d'experts comptables, notaires, avocats, fiduciaires et même les départements juridiques de nos banques. Parallèlement à cette accalmie. Une révolution technologique est ailleurs en train de se dessiner avec le LegalTech imposé par l'intelligence artificielle.


Qu'est-ce que l'intelligence artificielle ?
Selon Wikipédia (*), le terme « intelligence artificielle », « IA » est défini par l’un de ses créateurs comme « la construction de programmes informatiques qui s’adonnent à des tâches qui sont, pour l’instant, accomplies de façon plus satisfaisante par des êtres humains car elles demandent des processus mentaux de haut niveau tels que : l’apprentissage perceptuel, l’organisation de la mémoire et le raisonnement critique »

LE MAROC EN RETARD !
En raison de la langue de la jurisprudence (Français et arabe) et du droit des obligations et contrats, les avocats marocains et l'ensemble des juristes n'ont pas accès à beaucoup de ressources juridiques  que leurs confrères en Europe ou en Amérique du Nord (surtout, des États-Unis). 

Actuellement, nos ressources juridiques sont à compter au bout des doigts, des ressources comme NexisLexis Maroc, Remald ou encore Artemis, ne font que rassembler les données : lois, jurisprudence et doctrine, malheureusement aucun de ces exemples ne prévoie offrir des services d’analyse prédictive de la jurisprudence et des lois ou offrir des outils d’intelligence artificielle qui sont capables à fournir des réponses pertinentes, au lieu d’une liste de résultats comme il est le cas aujourd’hui avec les ressources existantes au Maroc.



Devant le défi de la langue (1) et l’émergence de la technologie d’intelligence artificielle qui va bientôt bouleverser le secteur juridique marocain, les ressources juridiques électroniques (les payantes) doivent revoir leur modèle d'affaire pour les années à venir car les perspectives sont prometteuses, et de nombreux pans d'activité pourraient être automatisés. Cela concerne les avocats, experts comptables, notaires et surtout les départements juridiques des institutions financières (2). 

Des logiciels pourront être capables de remplacer une grandes parties des tâches des juristes et même à 100% les tâches administratives. Technologiquement, Ces logiciels pourront être capables de produire de la documentation légale automatisée (contrats, pactes d’actionnaires, statuts, P.V des réunions, etc…), fournir des réponses pertinentes, et rendre la création des sociétés (entreprises) facile par un simple clic ! L’exemple le plus impressionnant nous vient de la multinationale américaine, IBM qui a réussi à concevoir une application, basée sur l’intelligence artificielle, capable de comprendre des questions posées oralement ou par écrit, cette application est aussi capable de parcourir des milliers de documents pour trouver des éléments de réponse. Pour le moment l’expertise de cette application (qui s’appelle : Ross) se limite à la loi américaine sur les faillites.

Modélisation des contrats et création d’entreprises :
Il s’agit de l’établissement des modèles en automatique, la modélisation de contrats (et l’ensemble de la documentation légale) peut pour certains cas et lorsque les situations sont simples, être rempli directement par le client laissant le juriste (notaire ou avocat …) la seule tâche de les valider.

C’est le moment pour ne pas être dépassé !
En 2017, le Parlement européen a émis une résolution relativement aux règles de droit civil sur la robotique, la résolution en question s’inscrit dans une initiative inédite qui vise à définir les lignes directrices afin de guider la Commission européenne dans l'établissement des règles européennes sur la robotique.

Conclusion :
Il y a en effet tout lieu de croire que la croissance économique dans les prochaines années, au Maroc ou ailleurs, passera par l'intelligence artificielle et l'innovation en matière robotique et le secteur juridique marocain n'échappera pas.

Réf.
(1) Le plus gros défi pour le Maroc, c’est que la plupart des logiciels d'IA dans le monde ne maîtrisent même pas le français (Pire encore si on parle de l'arabe).
(2) l’intelligence artificielle (IA) pourrait même accélérer l’administration de la justice.
(*) https://fr.wikipedia.org/wiki/Intelligence_artificielle

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RM/ 08 sept. 2019

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